Initiative AG

Comment progresser sur le plan sociale et écologique ? Comment peut-on faire des économies considérables d'énergie, améliorer l'espérance de vie, réduire les coûts collectifs de la santé et faire de la redistribution sociale ? Énergie 2000 prône des grands principes, incite, discours, fait des publication et est ... un échec. Les « économistes normés » diront que l'on manque de marge de manoeuvre, en fait, il y a surtout un manque total d'imagination ou d'envie de changer quoique se soit au système. Alors, en voiture tout le monde! Entendons nous bien, en voiture de chemin de fer bien sûre.

La Suisse possède un réseau de chemin de fer exceptionnel. Toute bourgade de plus de 5 mille habitants à une gare. Ce réseau dense de voie ferrées est lui même complété par des bus, bateaux et même des téléphériques. Chose plus extraordinaire encore et peut-être unique au monde, tous ses moyens de transport collectifs collaborent au sein d'un système tarifaire unique que l'on nomme abonnement générale. Muni de cette abonnement vous allez partout en Suisse dans des conditions optimums de sécurité, en vous reposant ou en travaillant ou même en profitant du paysage.

Le seul petit hic est la prix du ticket d' entrée. Pour un adulte seul, le prix est de 3000 FS. Pour une famille avec deux enfants ce prix passe à 6200 FS. Il faut bien couvrir les coûts dit-on. En effet, à un moment donné il faut bien couvrir ces fameux coûts. Sauf que la vue à court terme fait que ces prix sont élevés notamment pour les familles et que par conséquent toutes les familles voyagent en automobile dont les coûts apparents sont plus faibles, d'autant que la plupart du temps on confond coût apparent et coût marginale apparent et que de plus on ignore purement et simple les coûts externes¹. La direction des CFF étant sommée d'équilibrer ses comptes an plus vite, augmente² ces prix (réduit ses clients) tant à éliminer les lignes moins rentables (réduit ses clients) . Bref, le navire prend de l'eau, donc on fait des trous dans la coque !

Or si l'on pouvait amener plus de monde à prendre le train, le coût marginal par personne diminuerait. Cela permettrait d'augmenter la fréquence des trains qui augmenterait la fréquentation, etc... Il faut donc amorcer la pompe.

D'autre part bien les familles ne prennent pas le train parce que c'est trop chère. Une famille de 4 personnes pense généralement qu'il lui faut une voiture soit pour le travail, ou, comme évoqué pour l'abonnement, le train c'est trop cher. Neuchâtel-Genève à quatre prix plein aller retour coûte 288 FS en seconde classe ! C'est donc une solution de luxe. Même avec l'abonnement demi-tarif (880 FS) cela ferait encore 144 FS. Pour une famille modeste, cela est impensable.

Comment faire pour que cela soit possible, et mieux, que ce soit de loin la meilleure solution ? C'est simple, il suffit de subventionner les abonnement généreux au prorata du revenu par personne. Supposons qu'il faille 1000 FS par personne et par mois pour se loger, se nourrir, se vêtir. Si une famille compte 4 personnes de plus de 16 ans, un revenu de 4000 FS donne juste 1000 FS par personne. Donc pratiquement pas d'argent pour les transports utiles ou non. Cette famille devrait être fortement subventionnée pour les AG. Si la même famille à un revenu double, elle peut bien prendre en charge l'essentiel de ses coûts de transports et loisir puisse que 1000 FS par mois sont disponibles à cette effet. Il ne reste donc qu'a définir une méthode de calcul de cette subvention qui soit continument décroissante en fonction du revenu par personne déduite du revenu fiscale toute en étant jamais ni total ni nul.

La forme générale pour définir le taux de subvention pourrait être: Tsub = * k/Ri^l
avec
TSub : Taux de la subvention
Pag: Prix de l'abonnement général
k,l: des constantes
Ri: revenu individuelle mensuel

Cette courbe représente ce taux de subvention pour k = 40000 et l = 1,6

Notons, au passage, que dans l'exemple ci-dessus, en dessous de 700 FS de Ri cette subvention fonction en crédit d'impôt !

Quelle seraient les sources de financement ? On peut tout d'abord penser à une taxe sur les carburants routier. Le conseil fédéral pense à ce genre de taxe à caractère écologique. Puis à des prélèvements sur les caisses accidents en fonction des réductions de leurs charges³, réduction des déficits des CFF, réduction des effectifs de police de la route, réduction des charges d' entretient des routes. Bien sûr avant que les bénéfices ne ce fasse sentir, les réduction ne seront pas là. Transitoirement, il faut une enveloppe initiale. Pourquoi pas par le biais d'un report d'investissement dans les chantiers d'autoroute. Le but ultime étant de les rendre inutiles il est cohérent de freiner immédiatement leurs constructions.

Une autre façon de faire serait de créer un pot commun pour les coûts externes et de puiser dans ce pot afin de favoriser et développer les modes de mobilité (voir de réduction de mobilité induite et superflue). Dans ce cas, le rail devrait participer à hauteur de 455 et la route à hauteur de 8'074.(OFS Coûts et financement)

Bien sur il y a aussi la taxe sur la CO2 qui serait une source tout à fait idoine.

Données sur la mobilité

L'OFS à réalisé une étude sur la mobilité en Suisse. Vous la trouverez ici:

OFS Evolution de la mobilité

Coût

Tentons une estimation grossière du coût d'une tel subvention. Soit, en une année 1 million de personnes demandant ce subside. 50 % reçoivent le montant total de l'AG et 50 % reçoivent 50 % du subside. soit 5*10^5*3*10^3*1.5 = 2,25 M.

Soit, moins de 50 % du budget militaire ou ¼ du budget des routes.

Critiques

Nous savons que, en Suisse et dans tous les pays dits riches, on a tendance à consommer des transports à l' excès. Que se soit pour les loisirs ou pour le travail. La présente initiative ne corrige en rien cette tendance. Pire encore, l'imposition qui est faite au chômeur d'accepter un emploie au diable vaut vert, ne pourra plus être critiquée du point de vue du coût!

Cependant, aujourd'hui les 2/3 des km parcouru le sont en voiture, si l'on fait passer ce rapport à ¼ et admettant une augmentation de 50% du nombre de km parcouru, cela ce solderait encore par une réduction d' 1/3 de la production de C02 et par une réduction très importante du nombre des victimes de la route. D'autre actions sont nécessaire pour éduquer à la frugalité, mais elle devrait venir en complément.

Formulation juridique

Nous cherchons le ou les spécialistes de ce langage pour formuler cette partie

Jacques Silberstein

Accés à la discussion

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